Mise à jour de la documentation OAI
mercredi 6 septembre 2023
Le secrétariat de l’OAI procède actuellement à un screening des circulaires aux membres et des notes professionnelles reprises dans la documentation pour les mettre à jour, ou, le cas échéant, les supprimer.
Les documents suivants ont été mis à jour dans la Documentation OAI :
- Circulaire n°133 aux membres OAI : prescriptions minimales de sécurité et de santé sur les chantiers
- Circulaire n°153 aux membres OAI : publication des marchés publics de services sur le site de l’OAI
- Note professionnelle n°81 : Détecteurs ioniques et parafoudres comportant des radioéléments
- Note professionnelle n°91 : Règlement grand-ducal du 27 février 2010 concernant les installations à gaz
- Note professionnelle n°131: En quoi le concept de construction de l’asbl Architectes-Bâtisseurs est-il unique ?
- Note professionnelle n°141 : Guide pratique pour la présentation d’un dossier dit « Cadastre vertical »
- Note professionnelle n°231 : Présentation du CRTI-B
- Note professionnelle n°241 : clauses contractuelles concernant l’approbation des métrés
- Note professionnelle n°281 : Guide d’application de l’Administration des Ponts et Chaussées «Alignements et Accès»
- Note professionnelle n°341 : délais de paiement / intérêts de retard
- Note professionnelle n°381 : CREOS : Application « Creos Maps » pour la demande de renseignements sur les réseaux existants, électricité, gaz et Smartgrid
- Note professionnelle n°421 : Publication des circulaires ministérielles aux Communes
- Note professionnelle n°441 : Cofinancement de la formation et congé individuel de formation
- Note professionnelle n°461 : assurances qu’un maître d’ouvrage devrait avoir pour mener à bien un projet de construction
- Note professionnelle n°531 : Liste des immeubles et objets bénéficiant d’une protection nationale
- Note professionnelle n°631 : Projets d’aménagement et archéologie préventive : nouveau service du suivi archéologique de l’aménagement du territoire du Centre national de recherche archéologique
- Note professionnelle n°691 : texte coordonné au 20 août 2021 de la loi du 19 juillet 2004 concernant l’aménagement communal et le développement urbain